Et si il n'y a pas de responsable identifié, si je me fais mal tout seul ?
La loi sur le sport 84-610 modifiée impose à tout groupement sportif d’informer et de
proposer à ses membres la faculté de souscrire une Assurance Individuelle Accident ; c'est ce que nous faisons en indiquant "La souscription d’une assurance individuelle est recommandée (voir avec la licence, renseignements auprès des membres du bureau)" sur nos bulletins d'inscription.
Afin de permettre à ses membres de pratiquer leur passion avec sérénité, le club de plongée de USG a décidé de souscrire pour vous, de manière systématique, une Assurance Individuelle Accident (AIA) qui couvre tous les dommages pour vous pourriez subir dans le cadre de l'activité, sans qu'il y ai un responsable identifié.
Il faut bien noter que cette assurance optionnelle est souscrite pour chacun des plongeurs, alors même que la cotisation annuelle au club est parmi les moins chères de France. Tous les plongeurs de l'USG sont donc couverts par l'assurance "Responsabilité Civile" et par une AIA.
En résumé :
Pour les Plongeurs de niveau "Plongeur d'Or" et plus, et pour tous les adultes :
- RC et AIA partout (piscine, fosse, lac, carrière, rivière, mer, etc, etc...)
- RC et AIA pour toutes les activités autorisés par votre niveau (La pratique de la plongée est soumise à l’arrêté du 22/06/1998.)
Pour les Plongeurs de niveau "prepa Or" et inférieur :
- RC partout (piscine, fosse, lac, carrières, rivière, mer, etc, etc...)
- AIA uniquement en piscine (moins de 6 mètres de profondeur) ; ces plongeurs ne sont donc pas assurés par l'AIA lorsqu'ils pratiquent en fosse ou en milieu naturel.
A noter pour être complet :
- Vous êtes couvert de fait pour un baptème de plongée (même sans licence)
- Vous êtes couvert dès lors que votre insciption a été enregistrée sur le site de la FFESSM par les responsables du club ; il faut pour cela que votre dossier soit rendu complet au plus tôt.
- Votre licence, et donc l'assurance, court jusqu'au 31 décembre de l'année suivant l'enregistrement de votre insciption (donc jusqu'au 31 décembre 2008 pour la licence 2007/2008)
- Le tir sur cible n'est pas autorisée pour les plongeurs de moins de 14 ans ; s'ils pratiquent néanmoins, ils ne sont couverts ni en RC, ni en AIA... (de toute manière, on n'en fait pas à l'USG...)
- Beaucoup d'assurances "Scolaires" prennent en charges les dommages sans responsable identifié, même pendant la pratique sportive hors temps scolaire
- Certaines mutuelles offrent des AIA incluses dans le contrat souscrit.
- Certaines cartes de crédit (type visa) offrent aussi des garanties de type AIA
- Certains contrats d'assurance liés à des prêts (immobilier en particulier) interdisent la pratique de sports tels que le parachutisme, la course automobile ou la plongée subaquatique
Le cas échéant, vérifiez donc auprès de votre assureur quelles sont vos couvertures.
Bien entendu, votre pratique de la plongée doit restée dans le cadre défini par l’arrêté du 22 juin 1998.
Quelques liens utiles :
Le
site de la commission technique nationale de la FFESSM
Le site du Cabinet Lafont (Assureur de la FFESSM et donc de votre club)
Le Contrat d'Assurance Responsabilité Civile
Vous pouvez bien entendu vous adresser aux responsables du club pour toute question (cliquez ici) |
